Le droit d’auteur, du logiciel au multimédia, (droit belge, droit européen, droit comparé), avec A. STROWEL, Cahiers du CRID, 11/97, Kluwer/Bruylant, 1997, 510 p.

Les contrats de distribution commerciale en droit belge et en droit français, Larcier, 1996 (coordination de l’ouvrage, avec B. PINCHART)

Google et les nouveaux services en ligne, Impact sur l’économie du contenu et questions de propriété intellectuelle, co-éd., avec A. STROWEL, Larcier, 2008, 260 p.

 

Research Reports

The Legal Protection of Computer Services, Etude réalisée au CRID, avec G.K. Wang, 1990, 360 p.

La reprographie dans les Etats membres de la C.E.E., Rapport pour la Commission des Communautés européennes, déc. 1990, 63 p., doc. CEE III/5135/91-Fr

Copyright, Digitalization and Geographical Maps, Rapport pour les Services de Programmation de la Politique Scientifique, S.P.P.S., en collaboration avec le Doyen F. Gotzen), 1990, 56 p.

Vers une initiative communautaire relative à la protection juridique des bases de données, Analyse pour la Commission des Communautés européennes, 1990, 16 p.

La protection des logiciels, étude réalisée pour l’O.C.D.E. (Politiques d’Information, d’Informatique et de Communications), Paris, 1991, 77 p.

La protection de la propriété intellectuelle dans les pays de l’Europe de l’Est et en Union Soviétique, Rapport pour l’O.C.D.E. (Politiques d’Information, d’Informatique et de Communications), Paris, 1991, 140 p.

The Liability of Electronic Data Interchange Operators, TEDIS, Rapport pour la Commission européenne, réf. CEE/XIII/187/92, 1992 (coordination)

Report on Belgian law, Software Certification in Europe Programme (Legal Aspects of SCOPE), Rapport pour la Commission européenne, CEE n° 2151, juin 1992 (coordination)

La protection juridique des données satellitaires de télédétection, rapport sur le droit belge, Etude pour la Commission européenne, 1992 (coordination)

Le statut juridique des annuaires téléphoniques en droit belge, Rapport pour Belgacom (coordination), 1993

Livre blanc sur les aspects juridiques du marché de l’information, (coordination) document de réflexion pour la Commission européenne, 1994, 85 p.

« Du marché de l’information à la société de l’information », document de réflexion pour la Commission européenne, (coordination), avril 1994, 23 p.

Les conséquences de la convergence des technologies sur le droit d’auteur, Rapport pour le Conseil de l’Europe (comité MMSPR), octobre 1998

Articles

« Belgian law aspects of software protection », Computer Law & Practice, March-April 1990, p.128 et s.

« L’application de la directive communautaire du 25 juillet 1985 au domaine du logiciel », Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 1990, 11617 (traduction italienne in Il Diritto dell’Informazione e dell’Informatica, 1990, n° 2, p.725 et s.)

« The EEC Directive of July 25, 1985 on liability for defective products ant its application to databases and information », in S. Denis, J. Derenne, J.P. Triaille, Liability in the Provision of Information Services, Eusidic, 1990, p.55, publié également in International Computer Law Adviser, novembre 1990, p.7 à 20, in Computer Law & Practice, May-June 1991, p. 217 à 224, in Computer Law and Security Report, 1993, p. 214 à 227

« La protection des logiciels en Belgique », Rapport belge pour le Congrès de l’A.L.A.I., in L’informatique et le droit d’auteur, Québec 1989, éd. Yvon Blais, Montréal, 1990, p. 93 à 112

« Can you copy maps and the facts they contain ? », Managing Intellectual Property, Dec. 1991; traduction française in Les Cahiers de la Propriété Intellectuelle, 1992, p. 187 à 209 ; traduction néerlandaise in FLAGIS Jaarboek, 1993

« Problématique de l’informatique et des nouvelles technologies de l’information », Rapport belge pour le Congrès de l’A.L.A.I., 1991 (Le droit d’auteur dans le nouveau paysage de la propriété intellectuelle), Les Cahiers de la Propriété Intellectuelle, 1992, p. 267 à 273.

« Responsabilité du fait des produits : logiciels, banques de données et information », D.I.T., 1990/4, p.37 et s. (1^ère partie) ; 1991/1, p.30 et s. (2^ème partie)

« La responsabilité du fait des produits en Belgique après l’adoption de la loi du 25 février 1991 », avec E. Montero, Droit de la Consommation/Consumentenrecht, 1991, n° 12,  p. 678 à 715.

« La directive C.E.E. du 14 mai 1991 et la protection juridique des programmes d’ordinateur en droit belge », avec F. BRISON , Journal des Tribunaux, 1991, p. 782 à 791.

« La protection des idées par la concurrence déloyale et parasitaire », Rapport belge aux journées d’études de l’ALAI, Barcelone, septembre 1992 (Actes publiés en 1994) ; dans une version remaniée, « La protection des idées, Les modes non contractuels de protection des idées en droit belge », J.T., 1994, p. 797 à 808

« Problèmes liés à la reprographie », Cahiers de la Documentation, n°3, 1992, p.103 à 119

« Le droit d’auteur belge sera-t-il conforme aux dispositions européennes dans le domaine de l’informatique ? », Droit d’auteur, Logiciels et Banques de données, colloque ICRI/KUL, 1993, 25 p.

« La protection juridique des banques de données », in Editions du Jeune Barreau de Bruxelles, 1993, p. 159 à 189 ; également in Revue de droit de l’U.L.B., 1994-1, p. 7 à 50

« De l’équilibre entre le droit de la concurrence et la propriété intellectuelle. A propos de la proposition de loi Godfrain sur les créations réservées », avec A. STROWEL, D.I.T., 1993/2, p. 27 à 50

« Jurisprudence récente et questions d’actualité en matière de protection des logiciels », avec A. STROWEL, Revue de droit intellectuel, L’ingénieur-conseil, 1993,  n° 12, p. 325 à 348

« Commercialisation des données du secteur public et questions de droits intellectuels », Commercialisation des données du secteur public, colloque de la Faculté de Droit de Namur, 1994, 25 p.

« Convergence between media and telecommunications: towards a new regulatory framework », avec Y. POULLET, V. WILLEMS et F. van der MENSBRUGGHE, C.L.S.R., 1995, p. 174 et s.

« La nouvelle loi sur la protection des programmes d’ordinateur, dans le sillage de la loi sur le droit d’auteur », avec F. BRISON, J.T., 1995, p. 141 à 144

« Les nouvelles règles contractuelles dans le domaine du droit d’auteur et de la protection des programmes d’ordinateur », Le Cahier du Juriste, Bruylant, 1995, également in Le droit des affaires en évolution, Le juriste face à l’invasion informatique, Bruylant/Kluwer, 1996, p. 187 et s.

« Droit d’auteur et nouvelles technologies », Rapport belge au Congrès de l’A.L.A.I., Paris, 1996, p. 425 et s.

 « Le Livre vert de la Commission sur le droit d’auteur et la société de l’information », Auteurs & Media, 1996/1, p. 81 et s.

Le contrat d’agence commerciale, avec P. DEMOLIN, Guide Juridique de l’Entreprise, Livre 75, Kluwer, 1996

Le contrat de concession de vente exclusive, avec P. DEMOLIN, Guide Juridique de l’Entreprise, Livre 76, Kluwer, 1996

 « Les systèmes techniques d’identification et de protection des œuvres », Rapport belge au Congrès de l’ALAI, avec M. LEDGER, à Amsterdam, juin 1996, URL : http://www.droit.fundp.ac.be/espacedroit/textes

« Internet et la propriété intellectuelle, création et diffusion des œuvres » in Le droit face à Internet, Cahiers du CRID, 12/97, 1997, p. 165 et s.

« L’étendue de la durée des droits sur une base de données en droit belge et en droit européen -  Le droit sui generis », in Actes du colloque de l’ULB sur la protection juridique des bases de données, Bruylant, 1998

« Le contrat de création d’un site Web – Commentaires de clauses », Auteurs & Media, 1998/4, p. 348 et s.

« La responsabilité des intermédiaires sur l’internet : une proposition de directive européenne », Auteurs & Media, 1998/4, p. 287 et s.               

« Un nouveau cadre juridique pour le commerce électronique – A propos de la directive européenne sur le commerce électronique », Auteurs & Media, 2000/2, p. 285 et s.

« La directive de l’Union européenne sur le commerce électronique », Internet & Recht, Actes du colloque de la Vrije Universiteit Brussel, Bruxelles, 2000

 », avec M. TRONCOSO, Journal des Tribunaux, n° 6000 (numéro spécial sur le droit des nouvelles technologies), 17 février 2001, p. 173 et s.  (également disponible à l’adresse http://www.larcier.be/jt6000/jt_6000.pdf)

« La directive sur le droit d’auteur du 22 mai 2001 et l’acquis communautaire »  conférence du CRID de septembre 2001, publiée in Auteurs & Media, 2002, 1, p. 8 et s.

« Droit européen et nouvelle économie », Droit européen, actualités et perspectives, Actes des conférences de la CUP (Commission Université Palais), 2002

 « Brevets et logiciels : la Commission européenne propose une directive d’harmonisation », publié sur le site Droit & Technologies, 25 février 2002, http://www.droit-technologie.org/fr/1_2.asp?actu_id=529

« Protection des logiciels et des bases de données – un premier bilan », in Droits intellectuels : à la rencontre d’une stratégie pour l’entreprise, Commission Droit et Vie des Affaires, Bruylant, 2003

« L’outsourcing du développement de software vers les pays à bas salaires», Revue du Droit des Technologies de l’Information (RTDI), 2004, n° 20, p. 25 à 35

« L’application de la loi aux logiciels », (Actes du colloque ABA de mai 2004), numéro spécial Auteurs & Media, Droit d’auteur : dix ans après, 2004, 5-6, p. 432 à 438

«  Le partage des dossiers électroniques – questions de droit à la clientèle, de secret professionnel et de droit intellectuel », in Cabinets d’avocats et technologies de l’information, collection des Cahiers du CRID, Bruylant, Bruxelles, 2005, p. 201 à 220

« Licences ‘Open Source’ et contrats avec les auteurs et les distributeurs », Revue du Droit des Technologies de l’Information (RDTI), 2005, p. 54 à 68

« Copiepresse c. Google », Editorial, Revue du Droit des Technologies de l’Infromation (RDTI), 2006, p. 249-253

« La question des copies "cache" et la responsabilité des intermédiaires - Copiepresse c. Google, Field v. Google » in Google et les nouveaux services en ligne, Impact sur l’économie du contenu et questions de propriété intellectuelle, Larcier, 2008

« Dispositions particulières aux bases de données », contribution à l’ouvrage collectif  Hommage à Jan Corbet Huldeboek, La loi belge sur le droit d’auteur, commentaire par article, F. BRISON et H. VANHEES, ed., Larcier, 2006, p. 95 à 107 ; nouvelle édition publiée en 2009

Les contrats informatiques, (avec Romain Robert), in Traité Pratique de Droit Commercial, tome I, 2^ème édition, Kluwer, 2009, p. 1078 à 1157

« Les droits intellectuels du gérant d’une société commerciale » (avec Romain Robert), note de jurisprudence, Cass. 3 juin 2010, R.D.T.I., 2011, n°42, p. 89 et s.

Seminars & Conferences

« La protection des logiciels en Belgique », rapport belge au Congrès de l’Association Littéraire et Artistique (ALAI), Québec, 1989

« L’application de la directive communautaire au domaine du logiciel », La responsabilité du fait des produits, Euroforum, Bruxelles, 1989

« La protection des idées par la concurrence déloyale et parasitaire », rapport belge au Congrès de l’Association Littéraire et Artistique (ALAI), Barcelone, 1992

 « Introduction au droit d’auteur et problématique de la reprographie », Association Belge de la Documentation, Bruxelles, 1992

« Le projet de la Commission européenne relatif à la protection juridique des bases de données », Forum du Droit et des Affaires, Paris, 1992

« Het grondwettelijk en administratief-rechtelijk kader inzake GIS – auteursrechtelijke aspecten », FLAGIS, Gent, 1993

 « La protection des programmes d’ordinateur en Belgique », European Institute of Public Administration, Luxembourg, 1993

« Le droit d’auteur belge sera-t-il conforme aux dispositions européennes dans le domaine de l’informatique ? », Droit d’auteur, Logiciels et Banques de données, colloque ICRI/KUL, Leuven, 1993

 « Commentaire du projet de directive sur les banques de données et applicabilité en droit belge de ce projet de directive », Journée d’études de l’ABDA (section belge de l’ALAI), Bruxelles, 1994

« Données détenues par le secteur public et droit de la concurrence », Association pour l’Etude du Droit de la Concurrence, Bruxelles, 1994

Lectures on Intellectual Property and New Technologies, Franco-Polish School of New Information & Communication Technologies, Poznan (Pologne), 1994

 « Commercialisation des données du secteur public et questions de droits intellectuels », Commercialisation des données du secteur public, colloque de la Faculté de Droit de Namur, 1994

« Le droit de copie, des usages à la règle, La situation en Europe », Groupement français de l’industrie de l’information (GFII), Maison de la Chimie, Paris, 1995

« Les programmes d’ordinateur et les nouvelles technologies, la copie privée et la photocopie », La réforme du droit d’auteur, AJN, Namur, 1995

« Droit d’auteur et nouvelles technologies », rapport belge au Congrès de l’Association Littéraire et Artistique (ALAI), Paris, 1995

 « Les nouvelles règles contractuelles dans le domaine du droit d’auteur et de la protection des programmes d’ordinateur », avec Alain Strowel, Journée d’études de l’Association belge des juristes d’entreprise (ABJE), Bruxelles, 1996

« Les systèmes techniques d’identification et de protection des œuvres », avec M. LEDGER, rapport belge au Congrès de l’Association Littéraire et Artistique (ALAI), Amsterdam, 1996

« Identification des œuvres et gestion des droits », colloque du CRID, Internet face au droit, Namur, 1996

 « Comment négocier et rédiger au mieux vos contrats informatiques ? », EFE, Bruxelles, 1997 (présidence de la journée)

 « Le droit d’auteur sur internet, quelle protection, quelles contraintes ? », Internet : quel cadre légal et contractuel ?, EFE, Bruxelles, 1997

« Rights, Limitations and Exceptions : Striking a proper balance », Consensus Forum Report, Imprimatur, Amsterdam, 1997 (présidence d’un groupe de travail)

« Droit des marques et internet », Image de marque, Valorisation et Protection juridique des marques, Faculté Polytechnique de Mons, 1997

« L’étendue et la durée des droits sur une base de données et sur les éléments constitutifs, en droit belge et européen », avec Alain Strowel, La transposition de la directive européenne sur la protection des « bases de données », U.L.B., 1997

« Droits intellectuels et contrats de travail : comment se protéger ? », Fabrimétal-BSC-Thémis, Bruxelles, 1998 (présidence de la journée d’étude)

« Les aspects professionnels de la création d’un site internet », Event for Lawyers, Accountancy & Notaries (ELAN), Charleroi, 1998

« Qui peut être tenu pour responsable de la violation des droits d’auteur sur internet ? », Institute for International Research (IIR), Bruxelles, 1998

« Les aspects juridiques de la création d’un site internet », Les contrats internet en pratique, EFE, Bruxelles, 1998

« Les nouveaux contrats  informatiques liés à l’utilisation d’internet », Rédaction des contrats informatiques, EFE Belgium, Bruxelles, 1999

« Protection des bases de données, protection de la vie privée, protection des fichiers », IFE, Bruxelles, 1999

« Les aspects juridiques d’internet », La Maison de l’Entreprise, Mons, 1999

Formation en « droits intellectuels et nouvelles technologies », cycle JURITIC, Faculté de droit de Namur, 1999-2000 et 2000-2001

« La directive de l’Union européenne sur le commerce électronique », Internet & Recht, colloque de la Vrije Universiteit Brussel, Bruxelles, 2000

« L’avocat doit-il avoir peur de l’@vocat ? »  Conférence Faculté de droit, Namur, 2000

« Contractual Aspects concerning Websites », Eurojuris seminar, CRID, Namur 2000

« Les brevets et la protection des logiciels en Europe », séminaire Innotech, Mons, 2000

« Copyright and the Information Society, The Statutory Framework », IVIR et Observatoire Européen de l’Audiovisuel, Amsterdam, 2000

« La directive sur le droit d’auteur du 22 mai 2001 et l’acquis communautaire », colloque du CRID, La directive européenne relative à l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur dans la société de l’information, Faculté de droit de Namur, 2001

« Copyright in the Information Society », Regulating the Information Society, European Multimedia Forum Conference, Bruxelles, 2001 (panel moderator)

« La directive sur le droit d’auteur du 22 mai 2001 et l’acquis communautaire »  conférence du CRID, 2001

« Droit européen et Nouvelle Economie, Droit européen, actualités et perspectives », Commission Université-Palais, Bruxelles, 2001

« Legal aspects of e-Invoicing », séminaire KPMG eTax Solutions, Bruxelles, 2001

« Outsourcing et informatique, les contrats à prévoir », Technofutur 3, Charleroi, 2002

« La protection des logiciels et des bases de données – un premier bilan ? », Commission Droit et Vie des Affaires, Namur, 2002

« Les contrats d’IT outsourcing », Conférence sur les contrats informatiques, IFE Benelux, Bruxelles, 2002

 « Factoring Legal into your Business Decisions », e-Business Workshop, KPMG International Tax Conference, Bruxelles, 2002

« Logiciels, brevets et logiciels libres », Chaire Arcelor, Louvain-La-Neuve, 2003 (président de séance)

« Obtaining licences and rights clearances », Digital Media is alive and kicking, conférence European Multimedia Forum, Bruxelles, 2003 (panel moderator)

« Utilisation de la signature électronique et sécurité juridique », Best Practices in e-Gov, Institute for International Research, Bruxelles, 2003 (présidence de la journée)

« Les contrats IT, les SLA’s et leur sécurisation » (avec R. Bailly), IT Master Class, International Institute for Research (IIR), Bruxelles, 2003

« L’outsourcing du développement de software vers les pays à bas salaire, aspects juridiques et contractuels », Séminaire Agoria, Bruxelles, 2003

« Les droits intellectuels et les nouvelles technologies », cours donné aux Ateliers de la FUCAM (Facultés Universitaires catholiques de Mons), Mons, 2003-2004

« La protection des logiciels », rapport pour le Congrés ABA, Académie Royale des sciences et de littérature, Bruxelles, 2004

« La création diffusée sur internet », séminaire Droits d’auteur et protection de la création, Worlds Crafts Council & Communauté française de Belgique, Mons, 7 février 2004

«  Le partage des dossiers électroniques – questions de droit à la clientèle, de secret professionnel et de droit intellectuel », séminaire de la Commission Université-Palais, Cabinets d’avocats et technologies de l’information, Namur, octobre 2004

« Licences libres et contrats avec les auteurs et les distributeurs », journée Juritic, « Du logiciel libre à l’art libre », FUNDP, mai 2005

« Protection des logiciels et contrat de création d’un site web », séminaire Forum Télécom/Spi+, Propriété intellectuelle et droits d’auteur appliqués aux T.I.C., Liège, juin 2005

 « Open Source licensing of software developed by the European Commission”, presentation avec P.E. Schmitz, Unisys, au Linux Tag 2005, Karlsruhe, juin 2005, http://europa.eu.int/idabc/servlets/Doc?id=21131

“Propriété intellectuelle – contrats, licence, nouvelles technologies”, Semaine de la propriété intellectuelle, Maison de l’Entreprise, Mons-Tournai, octobre 2005

« La création exploitée sur internet », Droit d’auteur et protection de la création, World Crafts Council & Communauté française de Belgique, Mons, octobre 2005

Introduction au droit d’auteur, cours à l’ESAPV (école d’arts plastiques), Mons, décembre 2006

« Questions juridiques relatives au droit des brevets”, séminaire sur le thème  « Les activités R&D en Wallonie : aspects juridiques, fiscaux et subsides », KPMG, AWEX et UWE, Cercle de Wallonie, novembre 2007, Namur

 “Some specific aspects of IT contracts”, Project Management Institute, 30 octobre 2007, Leuven.

“L’utilisation normale de l’œuvre, nouveau ‘droit’ des consommateurs », séminaire sur le thème « Digital Rights Management – De quelques effets secondaires », FUNDP, Juritic, 19 octobre 2007, Namur.

“La question des copies ‘cache’ et la responsabilité des intermédiaires”, séminaire sur le thème « Google et les nouveaux services en ligne, impact sur l’économie du contenu et questions de propriété intellectuelle » ,  Académie de Louvain, Facultés Saint-Louis, 28 septembre 2007, Bruxelles

Le contrat d’outsourcing, journée de séminaire (avec R. BAILLY), Luxembourg, International Faculty for Executives, février 2008, février 2009, février 2010 ainsi qu’à Bruxelles, en novembre 2008 et février 2009

Questions juridiques liés aux logiciels open source, participation à un panel d’experts, Open World Forum, 1-2 décembre 2008, Paris, Maison de la Chimie

Le cadre légal de l’archivage électronique, UNPLIB (Union national des professions libérales et intellectuelles de Belgique), Bruxelles, 12 novembre 2008

Le point sur le droit d’auteur appliqué aux logiciels, Juritic, Bruxelles, 16 mars 2009

Contrats de licences et protection des logiciels : de nouvelles opportunités pour les entreprises, après-midi d’études Agoria, 2 décembre 2009, Bruxelles

« Critical Clauses in Financial Services Technology Contracts », conférence, International Technology Law Association ( ITech Law) Asia, conférence à Bangalore, Inde, 4 et 5 février 2010

« Technique rédactionnelle des contrats informatiques », formation (2 jours), IFE, Bruxelles, juin 2010

« Cloud Computing – Legal and Contractual Aspects », CIO Club Wallonie-Bruxelles, avril 2011

« Le point sur la protection des logiciels – BSA, Systran, etc. », Association Belge du Droit d’auteur, avril 2011